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Une entreprise à très grande échelle l'utilise commercialement — CC BY-NC 4.0

  1. 1 · Vous publiez sous CC BY-NC 4.0
    Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International
  2. 2 · La situation
    Une entreprise à très grande échelle l'utilise commercialement
    Quelqu'un d'autre le fait
  3. 3 · Résultat
    Bloqué par la licence

Clause pertinente

CC BY-NC 4.0 §1(i) NonCommercial — Texte officiel

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