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Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés — CC BY-NC 4.0

  1. 1 · Vous publiez sous CC BY-NC 4.0
    Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International
  2. 2 · La situation
    Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés
    Quelqu'un d'autre le fait
  3. 3 · Résultat
    Sous conditions
    Usage non commercial uniquement

Clause pertinente

Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.

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