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Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés — GFDL-1.3

  1. 1 · Vous publiez sous GFDL-1.3
    GNU Free Documentation License v1.3 only
  2. 2 · La situation
    Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés
    Quelqu'un d'autre le fait
  3. 3 · Résultat
    Sous conditions

Clause pertinente

Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.

État de la relecture: Pas encore relu par un avocat. Signaler une erreur

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