Skip to content
$ opensourcelicense.org

← E4← ODC-By-1.0

Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés — ODC-By-1.0

  1. 1 · Vous publiez sous ODC-By-1.0
    Open Data Commons Attribution License v1.0
  2. 2 · La situation
    Affiné, renommé et publié sous forme de poids fermés
    Quelqu'un d'autre le fait
  3. 3 · Résultat
    Sous conditions
    Attribution

Clause pertinente

Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.

État de la relecture: Pas encore relu par un avocat. Signaler une erreur

Même scénario, autres licences

Autres scénarios pour ODC-By-1.0