Un salarié a écrit du code clé et l'employeur s'oppose à son ouverture — Confluent CL
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- 2 · La situationUn salarié a écrit du code clé et l'employeur s'oppose à son ouvertureConcerne les deux parties
- 3 · RésultatNon traité
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Même scénario, autres licences
- Non traité MIT
- Non traité BSD-3
- Non traité Apache-2.0
- Non traité MPL-2.0
- Non traité LGPL-3.0
- Non traité GPL-3.0
- Non traité AGPL-3.0
- Non traité MulanPSL-2.0
- Non traité SSPL-1.0
- Non traité BSL-1.1
- Non traité ELv2
- Non traité BSD-2
- Non traité ISC
- Non traité Unlicense
- Non traité Zlib
- Non traité Boost-1.0
- Non traité MIT-0
- Non traité PostgreSQL
- Non traité Unicode-3.0
- Non traité Apache-2.0+LLVM
- Non traité GPL-2.0
- Non traité GPL-2.0+CPE
- Non traité LGPL-2.1
- Non traité EPL-2.0
- Non traité EPL-1.0
- Non traité CDDL-1.0
- Non traité APSL-2.0
- Non traité Artistic-2.0
- Non traité Perl-5
- Non traité LPPL-1.3c
- Non traité FSL-1.1
- Non traité RSALv2
- Non traité UPL-1.0
Autres scénarios pour Confluent CL
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- Non traitéB1 Un utilisateur vous poursuit pour contrefaçon de brevet et continue d'utiliser le code
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- Non traitéB3 Un litige international : droit applicable et tribunal compétent
- Sous conditionsC1 Vous changez plus tard de licence ou vendez des licences commerciales (sans CLA)
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- AutoriséD3 Modification interne, sans distribution ni service externe
- AutoriséD4 Utilisé à des fins militaires, de surveillance ou autres que vous désapprouvez
- Non traitéD5 Utilisé par une entité sanctionnée
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