Un salarié a écrit du code clé et l'employeur s'oppose à son ouverture — LPPL-1.3c
- 1 · Vous publiez sous LPPL-1.3cLaTeX Project Public License v1.3c
- 2 · La situationUn salarié a écrit du code clé et l'employeur s'oppose à son ouvertureConcerne les deux parties
- 3 · RésultatNon traité
Clause pertinente
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Même scénario, autres licences
- Non traité MIT
- Non traité BSD-3
- Non traité Apache-2.0
- Non traité MPL-2.0
- Non traité LGPL-3.0
- Non traité GPL-3.0
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- Non traité MulanPSL-2.0
- Non traité SSPL-1.0
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- Non traité ELv2
- Non traité BSD-2
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- Non traité Unlicense
- Non traité Zlib
- Non traité Boost-1.0
- Non traité MIT-0
- Non traité PostgreSQL
- Non traité Unicode-3.0
- Non traité Apache-2.0+LLVM
- Non traité GPL-2.0
- Non traité GPL-2.0+CPE
- Non traité LGPL-2.1
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- Non traité EPL-1.0
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- Non traité APSL-2.0
- Non traité Artistic-2.0
- Non traité Perl-5
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- Non traité Confluent CL
- Non traité UPL-1.0
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- AutoriséD3 Modification interne, sans distribution ni service externe
- AutoriséD4 Utilisé à des fins militaires, de surveillance ou autres que vous désapprouvez
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