Quelqu'un promeut une version modifiée avec votre nom ou votre marque — Perl-5
- 1 · Vous publiez sous Perl-5Perl 5 License (Artistic 1.0 or GPL)
- 2 · La situationQuelqu'un promeut une version modifiée avec votre nom ou votre marqueQuelqu'un d'autre le fait
- 3 · RésultatBloqué par la licence
Clause pertinente
Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.
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Même scénario, autres licences
- Non traité MIT
- Bloqué par la licence BSD-3
- Bloqué par la licence Apache-2.0
- Bloqué par la licence MPL-2.0
- Non traité LGPL-3.0
- Non traité GPL-3.0
- Non traité AGPL-3.0
- Bloqué par la licence MulanPSL-2.0
- Non traité SSPL-1.0
- Non traité BSL-1.1
- Non traité ELv2
- Non traité BSD-2
- Non traité ISC
- Non traité Unlicense
- Bloqué par la licence Zlib
- Non traité Boost-1.0
- Non traité MIT-0
- Non traité PostgreSQL
- Bloqué par la licence Unicode-3.0
- Bloqué par la licence Apache-2.0+LLVM
- Non traité GPL-2.0
- Non traité GPL-2.0+CPE
- Non traité LGPL-2.1
- Bloqué par la licence EPL-2.0
- Bloqué par la licence EPL-1.0
- Bloqué par la licence CDDL-1.0
- Bloqué par la licence APSL-2.0
- Bloqué par la licence Artistic-2.0
- Bloqué par la licence LPPL-1.3c
- Non traité FSL-1.1
- Non traité RSALv2
- Non traité Confluent CL
- Non traité UPL-1.0
Autres scénarios pour Perl-5
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- Sous conditionsA2 Quelqu'un forke le projet et distribue un concurrent propriétaire
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- AutoriséA4 Lié dans une application ou un firmware propriétaire et distribué
- Sous conditionsA6 Quelqu'un vend des copies non modifiées
- Non traitéB1 Un utilisateur vous poursuit pour contrefaçon de brevet et continue d'utiliser le code
- Non traitéB2 Un contributeur fait valoir des brevets sur le code qu'il a apporté
- Sous conditionsB3 Un litige international : droit applicable et tribunal compétent
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- AutoriséC2 Votre code est intégré à un projet GPL-3.0
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- Bloqué par la licenceD1 Quelqu'un supprime les mentions de copyright ou d'attribution
- AutoriséD2 Quelqu'un modifie des fichiers sans signaler les changements
- AutoriséD3 Modification interne, sans distribution ni service externe
- AutoriséD4 Utilisé à des fins militaires, de surveillance ou autres que vous désapprouvez
- Non traitéD5 Utilisé par une entité sanctionnée
- Non traitéD6 Votre code sert à entraîner un modèle d'IA