Un contributeur fait valoir des brevets sur le code qu'il a apporté — Perl-5
- 1 · Vous publiez sous Perl-5Perl 5 License (Artistic 1.0 or GPL)
- 2 · La situationUn contributeur fait valoir des brevets sur le code qu'il a apportéUn contributeur le fait
- 3 · RésultatNon traité
Clause pertinente
Aucune clause spécifique. Le droit commun s'applique.
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Même scénario, autres licences
- Non traité MIT
- Non traité BSD-3
- Bloqué par la licence Apache-2.0
- Bloqué par la licence MPL-2.0
- Bloqué par la licence LGPL-3.0
- Bloqué par la licence GPL-3.0
- Bloqué par la licence AGPL-3.0
- Bloqué par la licence MulanPSL-2.0
- Bloqué par la licence SSPL-1.0
- Non traité BSL-1.1
- Bloqué par la licence ELv2
- Non traité BSD-2
- Non traité ISC
- Non traité Unlicense
- Non traité Zlib
- Non traité Boost-1.0
- Non traité MIT-0
- Non traité PostgreSQL
- Non traité Unicode-3.0
- Bloqué par la licence Apache-2.0+LLVM
- Non traité GPL-2.0
- Non traité GPL-2.0+CPE
- Non traité LGPL-2.1
- Bloqué par la licence EPL-2.0
- Bloqué par la licence EPL-1.0
- Bloqué par la licence CDDL-1.0
- Bloqué par la licence APSL-2.0
- Bloqué par la licence Artistic-2.0
- Non traité LPPL-1.3c
- Bloqué par la licence FSL-1.1
- Bloqué par la licence RSALv2
- Non traité Confluent CL
- Bloqué par la licence UPL-1.0
Autres scénarios pour Perl-5
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- Non traitéB1 Un utilisateur vous poursuit pour contrefaçon de brevet et continue d'utiliser le code
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- AutoriséD2 Quelqu'un modifie des fichiers sans signaler les changements
- AutoriséD3 Modification interne, sans distribution ni service externe
- AutoriséD4 Utilisé à des fins militaires, de surveillance ou autres que vous désapprouvez
- Non traitéD5 Utilisé par une entité sanctionnée
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